SIRP de Oysonville - Châtenay

MIS À JOUR LE 24/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200081826
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Chartres
Département
Eure-et-Loir (28)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
16/07/2018
Date d'effet
16/07/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue de la Tuilerie
28700 Oysonville
Commune du siège
Oysonville
Téléphone
02 37 24 61 74
Adresse électronique
sirpoc28700@hotmail.com

Population

1 208Population totale regroupée en vigueur
32,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

28

28092212800924Châtenay1240

28

28207212802078Léthuin1243

28

28408212804082Vierville1113

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

28

200070159CC Coeur de Beauce2612

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BRISSON Pascal

Président

Vierville
M.DAGUET Laurent

Vice-président

Châtenay
M.LOSSIE Cédric

Membre du bureau

CC Coeur de Beauce
M.PEIGNE Guillaume

Autre délégué

Léthuin
M.AVENARD Martine

Autre délégué

CC Coeur de Beauce

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
    • Transfert partiel

      CC Coeur de Beauce

      Ardelu - Oysonville

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 16/07/2018

Représentation - substitution de la CC Cœur de Beauce pour Ardelu et Oysonville