SIRP de Oysonville - Châtenay

MIS À JOUR LE 24/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200081826
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Chartres
Département
Eure-et-Loir (28)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
16/07/2018
Date d'effet
16/07/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue de la Tuilerie
28700 Oysonville
Commune du siège
Oysonville
Téléphone
02 37 24 61 74
Adresse électronique
sirpoc28700@hotmail.com

Population

1 208Population totale regroupée en vigueur
32,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

28

28092212800924Châtenay1240

28

28207212802078Léthuin1243

28

28408212804082Vierville1113

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

28

200070159CC Coeur de Beauce2612

Délégués

5

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BRISSON Pascal

Président

Vierville
M.DAGUET Laurent

Vice président

Châtenay
M.LOSSIE Cédric

Membre du bureau

CC Coeur de Beauce
M.PEIGNE Guillaume

Autre délégué

Léthuin
M.AVENARD Martine

Autre délégué

CC Coeur de Beauce

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
    • Transfert partiel

      CC Coeur de Beauce

      Ardelu - Oysonville

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 16/07/2018

Représentation - substitution de la CC Cœur de Beauce pour Ardelu et Oysonville