SIRP de Oysonville - Châtenay
MIS À JOUR LE 24/03/2025
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200081826
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Chartres
Département
Eure-et-Loir (28)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/07/2018
Date d'effet
16/07/2018
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Rue de la Tuilerie
28700 Oysonville
Commune du siège
Oysonville
Téléphone
02 37 24 61 74
Adresse électronique
sirpoc28700@hotmail.com
Population
1 208Population totale regroupée en vigueur
32,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
3
Groupements adhérents
1
Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|
28 | 200070159 | CC Coeur de Beauce | 2 | 612 |
Délégués
5
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | BRISSON Pascal | Président | Vierville |
M. | DAGUET Laurent | Vice président | Châtenay |
M. | LOSSIE Cédric | Membre du bureau | CC Coeur de Beauce |
M. | PEIGNE Guillaume | Autre délégué | Léthuin |
M. | AVENARD Martine | Autre délégué | CC Coeur de Beauce |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Transfert partiel
CC Coeur de Beauce
Ardelu - Oysonville
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
1
Le 16/07/2018
Représentation - substitution de la CC Cœur de Beauce pour Ardelu et Oysonville