SMO Haute-Garonne Montagne
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
200081875
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Toulouse
Département
Haute-Garonne (31)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
27/07/2018
Date d'effet
01/08/2018
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Boulevard de la Marquette
Hôtel du Département
31090 Toulouse
Commune du siège
Toulouse
Population
2 460Population totale regroupée en vigueur
21,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
31 | 200072635 | CC Pyrénées Haut Garonnaises | 2 | 2 460 |
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
31 | 223100017 | Département de la Haute-Garonne | 16 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | VEZAT-BARONIA Maryse | Président | Département de la Haute-Garonne |
| M. | RIVAL Patrice | 1er Vice-président | Département de la Haute-Garonne |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
CC Pyrénées Haut Garonnaises
Bagnères-de-Luchon - Bourg-d'Oueil - Castillon-de-Larboust - Caubous - Cirès - Mayrègne - Saint-Aventin
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un Syndicat mixte ouvert
Mise à jour aspic
AP portant substitution de la CC des Pyrénées Haut-Garonnaises aux communes de Bagnères-de-Luchon, Bourg-d'Oueil, Castillon-de-Larbourst, Caubous, Cirès, Mayrègne et Saint-Aventin au Sein du SMO pour les stations de ski de bourg-d'Oueil et Luchon-Superbagnères
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