SM de RP du Ségur et de la CC du Cordais et du Causse
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200082071
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Albi
Département
Tarn (81)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/07/2018
Date d'effet
19/07/2018
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
81640 Le Ségur
Commune du siège
Le Ségur
Téléphone
05 63 76 17 70
Adresse électronique
mairie.lesegur@wanadoo.fr
Population
5 767Population totale regroupée en vigueur
18,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
81 | 81280 | 218102804 | Le Ségur | 4 | 267 |
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
81 | 200034064 | CC du Cordais et du Causse | 4 | 5 500 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | GUIRAL FREDERIC | Président | Le Ségur |
| M. | MICHAUD SEBASTIEN | Vice président | CC du Cordais et du Causse |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges
Transformer un syndicat en SMF