SI de la Haute vallée du Troësne
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200085371
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/01/2018
Date d'effet
01/01/2018
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
22 Place de la Mairie
Mairie
60173 Ivry-le-Temple
Commune du siège
Ivry-le-Temple
Téléphone
03 44 08 72 01
Adresse électronique
mairieivry.letemple@orange.fr
Population
2 605Population totale regroupée en vigueur
93Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | NOEL Francis | Président | CC du Vexin-Thelle |
| Mme | HERMAN Catherine | Vice président | CC des Sablons |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
CC du Vexin-Thelle
Monneville
CC des Sablons
Hénonville - Ivry-le-Temple
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant
Transformer un syndicat en SMF