Syndicat Intercommunal à VOcation Scolaire Mélibée

MIS À JOUR LE 08/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Sigle
SIVOS Mélibée
Numéro SIREN
200086734
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Pontarlier
Département
Doubs (25)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2019
Date d'effet
01/01/2019
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
15 Grande Rue
Mairie
25800 Épenoy
BP 27
Commune du siège
Épenoy

Population

1 304Population totale regroupée en vigueur
34,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

3

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

25

25219212502199Épenoy5662

25

25227212502272Étray3303

25

25447212504476Passonfontaine3339

Délégués

11

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.CUGNEY Christian

Président

Épenoy
M.FAIVRE Anthony

Vice-président

Passonfontaine
MmePOURCELOT Chloé

Autre délégué

Passonfontaine
MmeJAVAUX Vanessa

Autre délégué

Passonfontaine
MmeVAUCHIER Bénédicte

Autre délégué

Épenoy
MmeBARATTO Jennifer

Autre délégué

Épenoy
MmeGRILLAS Christelle

Autre délégué

Épenoy
M.SCHAAL Fabien

Autre délégué

Épenoy
MmeJULIEN Laure

Autre délégué

Étray
MmeRENOUD Marine

Autre délégué

Étray
MmeMOREL Carine

Autre délégué

Étray

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 01/01/2019

Le 17/12/2025