SM scolaire de Vavincourt

MIS À JOUR LE 09/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200087633
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Bar-le-Duc
Département
Meuse (55)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
27/12/2018
Date d'effet
27/12/2018
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
2 Rue de Bar
Mairie
55000 Vavincourt
Commune du siège
Vavincourt
Téléphone
03 29 75 71 50
Adresse électronique
mairie@vavincourt.fr

Population

722Population totale regroupée en vigueur
27,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

55

55541215505413Vavincourt3544

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

55

200066140CC de l'Aire à l'Argonne3178

Délégués

6

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.OBARA Jean-Luc

Président

Vavincourt
M.BOUR Maurice

Vice président

CC de l'Aire à l'Argonne
MmeOGIER Mylène

Autre délégué

Vavincourt
MmeTERLAUD Nathalie

Autre délégué

Vavincourt
MmeBIGUINET Josiane

Autre délégué

CC de l'Aire à l'Argonne
M.RAMAND Thierry

Autre délégué

CC de l'Aire à l'Argonne

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
    • Transfert partiel

      CC de l'Aire à l'Argonne

      Érize-la-Brûlée

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 27/12/2018

Création d'un syndicat mixte fermé