SI jeunesse-Familles des Bauges

MIS À JOUR LE 20/07/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200087773
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Chambéry
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
20/12/2018
Date d'effet
01/01/2019
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Avenue Denis Therme
73630 Le Châtelard
Commune du siège
Le Châtelard

Population

5 464Population totale regroupée en vigueur
20,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

14

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

73

73004217300045Aillon-le-Jeune2438

73

73005217300052Aillon-le-Vieux2224

73

73020217300201Arith2450

73

73036217300367Bellecombe-en-Bauges2785

73

73101217301019Doucy-en-Bauges297

73

73106217301068École2312

73

73139217301399Jarsy2259

73

73090217300904La Compôte2273

73

73178217301787La Motte-en-Bauges2526

73

73081217300813Le Châtelard2705

73

73192217301928Le Noyer2223

73

73146217301464Lescheraines2815

73

73234217302348Saint-François-de-Sales2180

73

73277217302777Sainte-Reine2177

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.REGAIRAZ Damien

Président

La Motte-en-Bauges
M.CAMPILLO Dominique

1er Vice président

Arith
M.PETTELOT Dominique

2ème Vice président

Le Noyer

Compétences

7

Sanitaire et social

  • Accueil du jeune enfant : Crèches
  • Accueil du jeune enfant : Relais petite enfance
  • Accueil du jeune enfant : Maisons d'assistants maternels
  • Aide sociale

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Activités culturelles ou socioculturelles

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 20/12/2018

Création d'un syndicat intercommunal à vocation multiple

Le 13/10/2022

Modification de la raison sociale et du sigle

Le 20/12/2018