SM Vallée de Hamars

MIS À JOUR LE 04/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200088177
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Caen
Département
Calvados (14)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2019
Date d'effet
01/01/2019
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Le Bourg de Hamars
14220 Le Hom
Commune du siège
Thury-Harcourt-le-Hom
Téléphone
02 31 79 92 24

Population

10 591Population totale regroupée en vigueur
63,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

14

14084211400841Bonnemaison1409

14

14195211401955Courvaudon1288

14

14211211402110Culey-le-Patry1380

14

14027200066454Les Monts d'Aunay24 733

14

14713200083137Montillières-sur-Orne2572

14

14483211404835Ouffières1199

14

14689200060572Thury-Harcourt-le-Hom33 641

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

14

200066728CC Vallées de l'Orne et de l'Odon3369

Délégués

14

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MARIE Dominique

Président

Les Monts d'Aunay
M.SALLIOT Pierre

Vice président

Bonnemaison
M.MARIE Serge

Vice président

Thury-Harcourt-le-Hom
M.RODRIGUES Tony

Vice président

Les Monts d'Aunay
M.BISSAY Jacques

Membre du bureau

Culey-le-Patry
M.LOREL Gilbert

Membre du bureau

Thury-Harcourt-le-Hom
MmeBARA Line

Membre du bureau

Thury-Harcourt-le-Hom
MmeHARIVEL Sylvie

Autre délégué

Courvaudon
M.LEROY Jean

Autre délégué

Montillières-sur-Orne
M.CARRANO Christophe

Autre délégué

Montillières-sur-Orne
M.BONNARD Jacques

Autre délégué

Ouffières
M.LE GUIRIEC Yannick

Autre délégué

CC Vallées de l'Orne et de l'Odon
M.ENAULT Bernard

Autre délégué

CC Vallées de l'Orne et de l'Odon
M.BRAUD Christophe

Autre délégué

CC Vallées de l'Orne et de l'Odon

Compétences

3

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CC Vallées de l'Orne et de l'Odon

      La Caine - Montigny - Préaux-Bocage

  • Assainissement collectif des eaux usées
    • Transfert partiel

      CC Vallées de l'Orne et de l'Odon

      La Caine - Montigny - Préaux-Bocage

  • Assainissement non collectif des eaux usées
    • Transfert partiel

      CC Vallées de l'Orne et de l'Odon

      La Caine - Montigny - Préaux-Bocage

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.