SI pour la création et la gestion de la pelouse synthétique du stade de Saint-Martin-le-Noeud
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200088326
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beauvais
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires et fiscalisées des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
19/12/2018
Date d'effet
19/12/2018
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
3 Rue de la Mairie
Mairie
60000 Saint-Martin-le-Noeud
Commune du siège
Saint-Martin-le-Nœud
Population
58 396Population totale regroupée en vigueur
1 536,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DURIEZ Jean-Marie | Président | Saint-Martin-le-Nœud |
| M. | VIBERT Philippe | Vice président | Beauvais |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique
Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant