SM des trois collines
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200088656
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Pau
Département
Pyrénées-Atlantiques (64)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
14/03/2019
Date d'effet
14/03/2019
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
64460 Sedze-Maubecq
Commune du siège
Sedze-Maubecq
Population
24 824Population totale regroupée en vigueur
47Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
| Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|---|
64 | 64103 | 216401034 | Bédeille | 2 | 210 |
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
65 | 200072106 | CC Adour Madiran | 6 | 24 614 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DIAZ Sébastien | Président | Bédeille |
| M. | BAYLERE Patrick | Vice président | CC Adour Madiran |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Election du président 2020.
Modification des statuts du syndicat