SMAEP de Bessé-sur-Braye

MIS À JOUR LE 10/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200089118
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Mamers
Département
Sarthe (72)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2019
Date d'effet
01/01/2019
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de l'Hôtel de Ville
Mairie
72310 Bessé-sur-Braye
Commune du siège
Bessé-sur-Braye
Téléphone
02 43 35 30 29
Adresse électronique
mairie.bessesurbraye@wanadoo.fr

Population

5 601Population totale regroupée en vigueur
38,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

5

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

72

72035217200351Bessé-sur-Braye52 075

72

72085217200856Cogners2181

72

72064217200641La Chapelle-Huon2529

72

72286217202860Saint-Gervais-de-Vic2399

72

72368217203686Vancé2290

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

72

200070373CC Loir-Lucé-Bercé22 127

Délégués

7

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LEROY Michel

Président

Bessé-sur-Braye
M.BRANJONNEAU Thierry

Vice président

La Chapelle-Huon
MmeTHENAISIE Isabelle

Vice président

Saint-Gervais-de-Vic
M.BORDE Jany

Membre du bureau

Bessé-sur-Braye
MmeFOUILLEUL Marie-Claire

Membre du bureau

Bessé-sur-Braye
M.PARIS Hubert

Membre du bureau

Vancé
M.BORDIER Diego

Membre du bureau

CC Loir-Lucé-Bercé

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CC Loir-Lucé-Bercé

      Loir en Vallée

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

7

Le 01/01/2019

Création d'un groupement

Le 10/09/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 09/12/2019

Maj président

Le 23/10/2019

Modification des coordonnées administratives

Le 02/05/2019

Mise à jour fiche Aspic