Syndicat du bassin versant amont de la Serre et du Vilpion
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LEFEBVRE Jean-Luc | Président | CC de la Thiérache du Centre |
| M. | PAGNON Jean-François | Vice président | CC des Portes de la Thiérache |
| M. | LORFEUVRE Joël | Vice président | CC du Pays de la Serre |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CC de la Thiérache du Centre
Bancigny - Berlancourt - Braye-en-Thiérache - Burelles - Chevennes - Fontaine-lès-Vervins - Franqueville - Gercy - Gronard - Harcigny - Hary - Houry - Housset - La Bouteille - La Neuville-Housset - Laigny - Landouzy-la-Cour - Lemé - Lugny - Marfontaine - Nampcelles-la-Cour - Plomion - Prisces - Rogny - Rougeries - Sains-Richaumont - Saint-Gobert - Saint-Pierre-lès-Franqueville - Thenailles - Vervins - Voharies - Voulpaix - Étréaupont
CC des Portes de la Thiérache
Archon - Berlise - Brunehamel - Chaourse - Chéry-lès-Rozoy - Cuiry-lès-Iviers - Dagny-Lambercy - Dohis - Dolignon - Grandrieux - Les Autels - Lislet - Montcornet - Montloué - Morgny-en-Thiérache - Noircourt - Parfondeval - Raillimont - Renneval - Rouvroy-sur-Serre - Rozoy-sur-Serre - Résigny - Sainte-Geneviève - Soize - Vigneux-Hocquet - Vincy-Reuil-et-Magny
CC des Trois Rivières
Aubenton - Bucilly - Coingt - Iviers - Jeantes - Landouzy-la-Ville - Origny-en-Thiérache - Saint-Clément
CC du Pays de la Serre
Agnicourt-et-Séchelles - Bosmont-sur-Serre - Cilly - La Neuville-Bosmont - Marle - Montigny-sous-Marle - Saint-Pierremont - Tavaux-et-Pontséricourt - Thiernu
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
02 | 250208402 | Union des syndicats d'aménagement et de gestion des milieux aquatiques | SMO | 300 933 |