Union des syndicats d'aménagement et de gestion des milieux aquatiques

MIS À JOUR LE 02/06/2021

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
250208402
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Laon
Département
Aisne (02)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
17/06/1994
Date d'effet
17/06/1994
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
10 Rue du Bon Puits
02000 Chivy-les-Etouvelles
Commune du siège
Chivy-lès-Étouvelles
Téléphone
03 23 20 36 74

Population

300 933Population totale regroupée en vigueur
66,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

12

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

02

200077501Syndicat du bassin versant de l'Ourcq amont et du Clignon248 979

02

200082741Syndicat du bassin versant de l'Aisne navigable277 217

02

200088565Syndicat du bassin versant de l'Ardon et de l'Ailette239 864

02

250208535SI d'aménagement du ru de Nesles221 868

02

200072031CA de la Région de Château-Thierry238 561

02

200090132Syndicat du bassin versant de l'Aisne axonaise non navigable013 478

02

200092534SM Marne et Surmelin052 345

02

200087625Syndicat du bassin versant de l'Oise aval axonaise232 259

02

200088557Syndicat du bassin versant de l'Oise amont255 195

02

200089225Syndicat du bassin versant de la Serre aval234 582

02

200089159Syndicat du bassin versant amont de la Serre et du Vilpion211 984

02

200089597Syndicat du bassin versant du petit Morin amont211 092

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

02

220200026Département de l'Aisne2

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LEVEQUE Yves

Président

Syndicat du bassin versant de l'Ourcq amont et du Clignon
M.GERAULT Nicolas

Vice président

Syndicat du bassin versant de l'Aisne navigable
MmeLEBEL Béatrice

Vice président

Syndicat du bassin versant de l'Ardon et de l'Ailette

Compétences

1

Autres

  • Autres

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 17/06/1994

Création d'un groupement

Le 02/06/2021

Le 08/10/2020

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 05/04/2018

Ajouter - retirer - modifier un délégué

Le 01/01/2017

Représentation substitution