SI d'aménagement du ru de Nesles
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
250208535
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Château-Thierry
Département
Aisne (02)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
21/10/1996
Date d'effet
21/10/1996
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie d'Étampes-sur-Marne
02400 Etampes-sur-Marne
Commune du siège
Étampes-sur-Marne
Téléphone
03 23 83 19 69
Population
21 868Population totale regroupée en vigueur
308Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BEGAULT Jean-Paul | Président | Essômes-sur-Marne |
| M. | MAGNIER Jean-Luc | Président | Étampes-sur-Marne |
| M. | MALEZE Patrick | Vice président | Nesles-la-Montagne |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
02 | 250208402 | Union des syndicats d'aménagement et de gestion des milieux aquatiques | SMO | 300 933 |
Liste des évènements
Création d'un groupement
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Adhésion commune d'Essômes sur Marne au SIVU du Rû de Nesles
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