Syndicat du bassin versant de l'Oise aval axonaise
Informations générales
Nature juridique
Identification
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Adresse et coordonnées du siège
Population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | DESMAZES Thierry | Président | CC du Val de l'Oise |
| M. | CARAMELLE Vincent | Vice président | CC du Val de l'Oise |
| M. | THUET Maurice | Vice président | CA Chauny Tergnier La Fère |
Compétences
Environnement, développement durable et cadre de vie
- GEMAPI : Aménagement d'un bassin ou d'une fraction de bassin hydrographique (L. 211-7 1° du code de l'environnement)
CA Chauny Tergnier La Fère
Achery - Amigny-Rouy - Andelain - Beautor - Bertaucourt-Epourdon - Brie - Charmes - Danizy - Deuillet - Fourdrain - Fressancourt - La Fère - Liez - Mayot - Rogécourt - Saint-Gobain - Saint-Nicolas-aux-Bois - Servais - Travecy - Versigny
CA du Pays de Laon
Crépy
CC du Pays de la Serre
Couvron-et-Aumencourt
CC du Val de l'Oise
Alaincourt - Benay - Berthenicourt - Brissay-Choigny - Brissy-Hamégicourt - Cerizy - Châtillon-sur-Oise - Hinacourt - Itancourt - Ly-Fontaine - Mont-d'Origny - Moÿ-de-l'Aisne - Mézières-sur-Oise - Neuvillette - Origny-Sainte-Benoite - Parpeville - Regny - Remigny - Renansart - Ribemont - Sissy - Surfontaine - Séry-lès-Mézières - Thenelles - Urvillers - Vendeuil - Villers-le-Sec
- GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
- GEMAPI : Protection et restauration des sites, des écosystèmes aquatiques, des zones humides et des formations boisées riveraines (L. 211-7 8° du code de l'environnement)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
| Dép. | N°SIREN | Groupement | Nature Juridique | Population |
|---|---|---|---|---|
02 | 250208402 | Union des syndicats d'aménagement et de gestion des milieux aquatiques | SMO | 300 933 |