SIVOS Doussay - Orches - Savigny-sous-Faye
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Sigle
SIVOS DOS
Numéro SIREN
200089233
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Châtellerault
Département
Vienne (86)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
16/05/2019
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
4 Rue du Lavoir
Mairie de Savigny-sous-Faye
86140 Savigny-sous-Faye
Commune du siège
Savigny-sous-Faye
Population
1 431Population totale regroupée en vigueur
23,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | GODET Martine | Président | Savigny-sous-Faye |
| M. | BIGOT Philippe | Vice président | Doussay |
| Mme | LEAU Valérie | Vice président | Orches |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un syndicat intercommunal à vocation scolaire pour les communes de Doussay-Orches-Savigny-sous-Faye avec date de prise d'effet au 1er janvier 2020
Election de la Présidente et des deux vice-Présidents du SIVOS lors du comité syndical organisé le 15 juin 2020
Arrêté n°2020-SPC-020 portant modification des statuts (Modification des articles 6 et 7 en raison de l'ajout d'un deuxième vice-président à compter du 1er avril 2020)
Délibération du comité syndical du SIVOS DOS réuni le 6 janvier 2020 pour l'élection du Président et du Vice-Président du SIVOS