SIVOS Doussay - Orches - Savigny-sous-Faye
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Sigle
SIVOS DOS
Numéro SIREN
200089233
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Châtellerault
Département
Vienne (86)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
08/06/2026
Date d'effet
12/06/2026
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 rue de la Mairie
Mairie de DOUSSAY
86140 DOUSSAY
Commune du siège
Doussay
Téléphone
05 49 90 73 04
Population
1 439Population totale regroupée en vigueur
23,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | BIGOT Philippe | Président | Doussay |
| Mme | LEAU Valérie | 1er Vice-président | Orches |
| M. | BOURDEAU VIVIAN | 2ème Vice-président | Savigny-sous-Faye |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un syndicat intercommunal à vocation scolaire pour les communes de Doussay-Orches-Savigny-sous-Faye avec date de prise d'effet au 1er janvier 2020
Transfert du siège du syndicat à la mairie de Doussay, ainsi que le secrétariat qui y sera désormais assuré. Mise à jour des noms du Président et des Vices-Présidents après les élections municipales du 15 mars 2026.
Election de la Présidente et des deux vice-Présidents du SIVOS lors du comité syndical organisé le 15 juin 2020
Arrêté n°2020-SPC-020 portant modification des statuts (Modification des articles 6 et 7 en raison de l'ajout d'un deuxième vice-président à compter du 1er avril 2020)
Délibération du comité syndical du SIVOS DOS réuni le 6 janvier 2020 pour l'élection du Président et du Vice-Président du SIVOS