Syndicat scolaire Ménesqueville - Touffreville - Lisors
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Sigle
SSMTL
Numéro SIREN
200089910
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Les Andelys
Département
Eure (27)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/08/2019
Date d'effet
01/09/2019
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
6 Bis Rue du Général de Gaulle
27850 Ménesqueville
Commune du siège
Ménesqueville
Téléphone
02 32 48 56 84
Adresse électronique
syndicatscolaire.mtl@gmail.com
Population
1 138Population totale regroupée en vigueur
45,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | FERET Béatrice | Président | Ménesqueville |
| Mme | MALHAIRE Sophie | Vice président | Touffreville |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
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Modification des coordonnées administratives