AKochZorn
Informations générales
Nature juridique
PETR
Pôle d'équilibre territorial et rural
Identification
Numéro SIREN
200089936
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saverne
Département
Bas-Rhin (67)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dotation de solidarité communautaire : Non
Autres taxes : autres taxes
Autres redevances : autres redevances
Dates de l'arrêté
Date de création
26/07/2019
Date d'effet
02/08/2019
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
32 Rue des Romains
Maison des Services du Kochersberg
67370 Truchtersheim
Commune du siège
Truchtersheim
Population
43 490Population totale regroupée en vigueur
173,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | VOGEL Justin | Président | CC du Kochersberg |
Compétences
Autres
- Autres