Arc Energies Maurienne

MIS À JOUR LE 01/01/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200090348
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Jean-de-Maurienne
Département
Savoie (73)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2020
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
50 Place de la Mairie
Mairie de Saint-Avre
73130 Saint-Avre
Commune du siège
Saint-Avre
Téléphone
04 79 56 29 56
Adresse électronique
secretariat@arc-energiesmaurienne

Population

4 974Population totale regroupée en vigueur
63Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

73

73067217300672La Chambre21 210

73

73074217300748La Chapelle2338

73

73135200084523La Tour-en-Maurienne21 110

73

73224217302249Saint-Avre2916

73

73259217302595Saint-Martin-sur-la-Chambre2543

73

73255217302553Sainte-Marie-de-Cuines2857

Délégués

12

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BORDON Gérard

Président

Sainte-Marie-de-Cuines
M.CHAPPELLAZ Jean-Claude

Autre délégué

Saint-Avre
M.LACROIX Noël

Autre délégué

Saint-Avre
M.ACEBEDO CANDIL José

Autre délégué

Saint-Martin-sur-la-Chambre
M.SAILIS Roberto

Autre délégué

Saint-Martin-sur-la-Chambre
M.GIRARD Philippe

Autre délégué

Sainte-Marie-de-Cuines
M.ROBIN Stéphane

Autre délégué

La Chapelle
M.CUGNET Romain

Autre délégué

La Chapelle
M.BOST Philippe

Autre délégué

La Chambre
MmeSONZOGNI Mathilde

Autre délégué

La Chambre
M.STASIA Jean-Michel

Autre délégué

La Tour-en-Maurienne
M.OLIVE Philippe

Autre délégué

La Tour-en-Maurienne

Compétences

2

Production, réseaux et distribution d'énergie

  • Concession de la distribution publique d'électricité
  • Concession de la distribution publique de gaz

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 01/01/2020

Regroupement des cinq régies municipales d'électricité : production, distribution, transports d'électricité...

Le 01/01/2021

Le 18/06/2020

Election bureau SI

Le 18/06/2020

Installation comité syndical

Le 18/06/2020

Election bureau SI