SIVOM de Cesson et Vert-Saint-Denis

MIS À JOUR LE 18/04/2023

Informations générales

Nature juridique

SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple

Identification

Numéro SIREN
200090926
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Melun
Département
Seine-et-Marne (77)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2020
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
5 Rue Aimé Césaire
Maison des sports et de la culture
77240 Vert-Saint-Denis
Commune du siège
Vert-Saint-Denis
Adresse électronique
mairie@vert-saint-denis.fr

Population

20 370Population totale regroupée en vigueur
885,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

77

77067217700673Cesson511 238

77

77495217704956Vert-Saint-Denis59 132

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.GBANDE-GBATO Dan

Président

Vert-Saint-Denis
M.POIRIER Vijay Damien

Vice président

Cesson

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités culturelles ou socioculturelles
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 01/01/2020

Création d'un groupement

Le 01/09/2020

Élection bureau 2020

Le 24/12/2019

Modification de l'organe délibérant - Nombre de délégués

Le 02/12/2019

AP 2019 DRCL BLI n°66

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