Syndicat des eaux de la Vive Haie

MIS À JOUR LE 11/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200091346
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Dizier
Département
Haute-Marne (52)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
23/12/2019
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
8 Rue Principale
Mairie
52320 Cerisières
Commune du siège
Cerisières

Population

246Population totale regroupée en vigueur
7,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

52

52007215200072Ambonville388

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

52

200068658CA de Chaumont8158

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.PELLOUARD LAURENT

Président

CA de Chaumont
M.LESEUR HUBERT

1er Vice président

Ambonville
M.OLIVIER ROMAIN

2ème Vice président

CA de Chaumont
MmeMAUJEAN NADIA

3ème Vice président

CA de Chaumont
M.LESEUR FRANCOIS

Autre délégué

Ambonville
M.SCHMIDT ERIC

Autre délégué

Ambonville
M.OUDRA HASEN

Autre délégué

CA de Chaumont
M.ROYER VALENTIN

Autre délégué

CA de Chaumont
M.SCHLATTER FRANCK

Autre délégué

CA de Chaumont
MmePELLOUARD KATIA

Autre délégué

CA de Chaumont

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CA de Chaumont

      Cerisières - La Genevroye - Mirbel

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 23/12/2019

Création d'un groupement

Le 04/07/2022

FIXATION DU NOMBRE DE VICE PRESIDENTS

Le 04/07/2022

Le 09/07/2020

Tableau de composition du si de la vive haie

Le 23/12/2019

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