SM des eaux de la vallée de la Rose

MIS À JOUR LE 17/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200091502
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Sarrebourg-Château-Salins
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2020
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Munster
57670 Munster
Commune du siège
Munster
Téléphone
03 87 01 66 38
Adresse électronique
sievallee-rose@wanadoo.fr

Population

2 005Population totale regroupée en vigueur
31,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

8

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

57

57248215702481Givrycourt295

57

57335215703356Honskirch2217

57

57494215704941Munster2236

57

57675215706755Torcheville2118

57

57711215707118Vibersviller2393

57

57725215707258Vittersbourg2338

67

67009216700096Altwiller2384

67

67199216701995Hinsingen280

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

57

200070746CA Sarreguemines Confluences0144

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FRICHE Laurent

Président

Torcheville

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CA Sarreguemines Confluences

      Kirviller

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 01/01/2020

Création d'un groupement