SM des eaux de Seingbouse
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200091585
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Forbach-Boulay-Moselle
Département
Moselle (57)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/01/2020
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Seingbouse
57450 Seingbouse
Commune du siège
Seingbouse
Téléphone
03 87 89 59 46
Population
4 755Population totale regroupée en vigueur
158,5Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | CISEL Denis | Président | Seingbouse |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
CA de Forbach Porte de France
Farschviller
CA Sarreguemines Confluences
Loupershouse
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement