SM des eaux de Barst

MIS À JOUR LE 17/04/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200091593
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Forbach-Boulay-Moselle
Département
Moselle (57)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2020
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
13 Chemin des Romains
57730 Lachambre
Commune du siège
Lachambre
Téléphone
03 87 92 69 73
Adresse électronique
Sia3v.sieb@wanadoo.fr

Population

6 909Population totale regroupée en vigueur
125,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

57

57052215700527Barst2580

57

57122215701228Cappel2692

57

57271215702713Guenviller2698

57

57337215703372Hoste2589

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

57

200067502CA Saint-Avold Synergie04 350

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BUR Hubert

Président

Cappel

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CA Saint-Avold Synergie

      Altviller - Lachambre - Macheren

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 01/01/2020

Création d'un groupement

Le 17/11/2020

Constitution - Renouvellement de l'organe délibérant

Le 01/01/2020

Transformer un syndicat en SMF