SM Cèze Auzonnet

MIS À JOUR LE 10/01/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200091783
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Alès
Département
Gard (30)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
25/09/2019
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
24 Place de la Mairie
Mairie de Potelières
30500 Potelières
Commune du siège
Potelières
Téléphone
04 66 24 84 54
Adresse électronique
sivom.secretariat@gmail.com

Population

4 037Population totale regroupée en vigueur
46,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

7

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

30

30008213000086Allègre-les-Fumades21 031

30

30204213002041Potelières2373

30

30215213002157Rivières2428

30

30218213002181Rochegude1251

30

30247213002470Saint-Denis2301

30

30266213002660Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan2867

30

30327213003270Tharaux148

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

30

200066918CA Alès Agglomération1738

Délégués

14

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MANIVET Jean-Claude

Président

Potelières
M.ITIER Jean-MARIE

Vice président

Rivières
M.SAVOIE Pascal

Autre délégué

Potelières
M.BLANCHARD Philippe

Autre délégué

Allègre-les-Fumades
M.VALDEVIT Olivier

Autre délégué

Allègre-les-Fumades
M.HERREROS Jean-Louis

Autre délégué

Rivières
M.MARGUERY Guillaume

Autre délégué

Saint-Denis
MmeMOLIERES Sylevtte

Autre délégué

Saint-Denis
M.DAUBLON Thierry

Autre délégué

Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan
M.DI-COLANGELO Gérard

Autre délégué

Saint-Jean-de-Maruéjols-et-Avéjan
M.DUMAS Patrick

Autre délégué

Rochegude
M.GUILLAUME Denis

Autre délégué

Tharaux
M.MILESI Pascal

Autre délégué

CA Alès Agglomération
M.SONZOGNI Patrick

Autre délégué

CA Alès Agglomération

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CA Alès Agglomération

      Saint-Julien-de-Cassagnas

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 25/09/2019

Création d'un groupement

Le 08/07/2020

Nouveaux statuts du SIVOM Cèze Auzonnet qui change de dénomination (SM Cèze Auzonnet) son périmètre d'intervention est modifié sur Allègre les Fumades (sauf lieu-dit Mas Chabert)

Le 25/09/2019

Transformation en SM fermé par adhésion de la CA ALES AGGLOMERATION en représentation substitution de la commune de St Julien de Cassagnas