SMAEP du Marquisat

MIS À JOUR LE 21/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200092575
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Tarbes
Département
Hautes-Pyrénées (65)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2020
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
65380 Bénac
Commune du siège
Bénac

Population

10 589Population totale regroupée en vigueur
113,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

65

65043216500439Astugue2272

65

65451216504514Trébons2771

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

65

200069300CA Tarbes-Lourdes-Pyrénées309 546

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LUQUET Alain

Président

CA Tarbes-Lourdes-Pyrénées
M.CIEUTAT Serge

Vice président

CA Tarbes-Lourdes-Pyrénées
M.JOUANOLOU Christian

Vice président

CA Tarbes-Lourdes-Pyrénées

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CA Tarbes-Lourdes-Pyrénées

      Arcizac-ez-Angles - Averan - Azereix - Barry - Bénac - Escoubès-Pouts - Hibarette - Juillan - Lanne - Layrisse - Loucrup - Louey - Orincles - Paréac - Visker

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 01/01/2020

Création d'un groupement