SI des eaux de Curel-Chatonrupt-Sommermont-Autigny
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200092708
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Dizier
Département
Haute-Marne (52)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/01/2020
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie de Curel
52300 Curel
Commune du siège
Curel
Téléphone
03 25 06 34 82
Population
743Population totale regroupée en vigueur
28,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
52 | 200068666 | CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées | 2 | 414 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | AGNUS JOEL | Président | Chatonrupt-Sommermont |
| M. | COLLOT JACKY | 1er Vice président | Chatonrupt-Sommermont |
| M. | BARBIER JULIEN | Membre du bureau | Autigny-le-Petit |
| M. | COLLIN ROMAIN | Membre du bureau | Autigny-le-Petit |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
CA du Grand Saint-Dizier Der et Vallées
Curel
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Tableau de composition du SM des eaux de Curel Chatonrupt Autigny le Petit
Désignation des délégués de la CA de Saint-Dizier Der et Blaise
Représentation substitution
Substitution de la CA de Saint-Dizier Der et Blaise à la commune de CUrel