SIVOS de Grand
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200093813
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Neufchâteau
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/01/2016
Date d'effet
01/01/2016
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
88350 Grand
Commune du siège
Grand
Adresse électronique
mairiedegrand@orange.fr
Population
740Population totale regroupée en vigueur
7,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
52 | 200069664 | CC Meuse Rognon | 3 | 144 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | JACQUEMIN ESTELLE | Président | Grand |
| Mme | GILLET AMELIE | Vice président | CC Meuse Rognon |
| Mme | GILLET AMELIE | Vice président | CC Meuse Rognon |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
CC Meuse Rognon
Aillianville
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
CC Meuse Rognon
Aillianville
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges
Election du président et des vice-présidents
Transformer un syndicat en SMF