Syndicat des eaux de Charmois-La Baffe

MIS À JOUR LE 18/09/2020

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200093946
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Dié-des-Vosges
Département
Vosges (88)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2020
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie
88460 Charmois-devant-Bruyères
Commune du siège
Charmois-devant-Bruyères

Population

113 580Population totale regroupée en vigueur
101Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

88

88091218800910Charmois-devant-Bruyères4389

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

88

200068757CA d'Epinal4113 191

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.DEFRANOUX Patrick

Président

Charmois-devant-Bruyères
M.PESCE Patrick

Vice président

CA d'Epinal
M.PIERRE Francis

Vice président

CA d'Epinal

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert total

      CA d'Epinal

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 01/01/2020

Création d'un groupement

Le 18/09/2020

Election du Président et des vice-présidents

Le 01/01/2020

Représentation substitution par la CAE pour la commune de La Baffe