Syndicat des eaux de Charmois-La Baffe
MIS À JOUR LE 30/04/2025
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200093946
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saint-Dié-des-Vosges
Département
Vosges (88)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/01/2020
Date d'effet
01/01/2020
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Mairie
88460 Charmois-devant-Bruyères
Commune du siège
Charmois-devant-Bruyères
Population
1 079Population totale regroupée en vigueur
71,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
1
Dép. | N°INSEE | N°SIREN | Commune adhérente | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|---|
88 | 88091 | 218800910 | Charmois-devant-Bruyères | 4 | 389 |
Groupements adhérents
1
Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|
88 | 200068757 | CA d'Epinal | 4 | 690 |
Délégués
3
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | DEFRANOUX Patrick | Président | Charmois-devant-Bruyères |
M. | PESCE Patrick | Vice président | CA d'Epinal |
M. | PIERRE Francis | Vice président | CA d'Epinal |
Compétences
1
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
Transfert partiel
CA d'Epinal
La Baffe
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 01/01/2020
Création d'un groupement
Le 01/01/2020
Représentation substitution par la CAE pour la commune de La Baffe