SIVOM de Chamechaude

Arrêt de compétences

MIS À JOUR LE 10/09/2021

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200094316
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Grenoble
Département
Isère (38)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/08/1978
Date d'effet
01/07/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place de l'Église
Mairie de Sarcenas
38700 Sarcenas
Commune du siège
Sarcenas
Téléphone
04 76 88 60 18
Adresse électronique
sivom.chamechaude@orange.fr

Population

963Population totale regroupée en vigueur
12Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

38

38442213804420Saint-Pierre-de-Chartreuse3963

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

38

200040715Grenoble-Alpes-Métropole60

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BECLE-BERLAND Guy

Président

Saint-Pierre-de-Chartreuse
M.DULOUTRE Sylvaine

Vice président

Grenoble-Alpes-Métropole
M.ESCARON Dominique

Vice président

Grenoble-Alpes-Métropole
M.JEANTET Olivier

Autre délégué

Saint-Pierre-de-Chartreuse
M.MONTAGNAT Bruno

Autre délégué

Saint-Pierre-de-Chartreuse
M.BALESTRIERI Christian

Autre délégué

Grenoble-Alpes-Métropole
M.STRAPPAZZON Gilles

Autre délégué

Grenoble-Alpes-Métropole
M.HUGELE Fabrice

Autre délégué

Grenoble-Alpes-Métropole
M.JULLIEN Guy

Autre délégué

Grenoble-Alpes-Métropole

Compétences

1

Autres

  • Autres

    • Transfert partiel

      Grenoble-Alpes-Métropole

      Le Sappey-en-Chartreuse - Sarcenas

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

4

Le 01/08/1978

Création d'un groupement

Le 10/09/2021

Arrêt de compétences

Le 07/12/2020

Remplacement d'un délégué titulaire pour SPC

Le 28/10/2020

Mise à jour VP suite transfert de compétence et R/S de GAM