Troyes Aube Habitat

MIS À JOUR LE 28/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMO
Syndicat mixte ouvert

Identification

Numéro SIREN
200094357
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Troyes
Département
Aube (10)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
29/10/2020
Date d'effet
01/11/2020
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
47 Rue Louis Ulbach
10000 Troyes
Commune du siège
Troyes

Population

179 435Population totale regroupée en vigueur
201,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

10

200069250CA Troyes Champagne Métropole6179 435

Autres personnes morales de droit public

1

Personnes morales adhérentes
Dép.N°SIRENNom de la personne moraleNombre de délégués

10

221000052Département de l'Aube6

Délégués

1

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BALLAND Alain

Président

Département de l'Aube

Compétences

1

Logement et habitat

  • Programme local de l'habitat

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 29/10/2020