Troyes Aube Habitat
MIS À JOUR LE 28/10/2024
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
200094357
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Troyes
Département
Aube (10)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
29/10/2020
Date d'effet
01/11/2020
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
47 Rue Louis Ulbach
10000 Troyes
Commune du siège
Troyes
Population
179 435Population totale regroupée en vigueur
201,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Groupements adhérents
1
Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
---|---|---|---|---|
10 | 200069250 | CA Troyes Champagne Métropole | 6 | 179 435 |
Autres personnes morales de droit public
1
Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
---|---|---|---|
10 | 221000052 | Département de l'Aube | 6 |
Délégués
1
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | BALLAND Alain | Président | Département de l'Aube |
Compétences
1
Logement et habitat
- Programme local de l'habitat
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
1
Le 29/10/2020
Création d'un Syndicat mixte ouvert