SMO Archéologie Alsace-AA
Informations générales
Nature juridique
SMO
Syndicat mixte ouvert
Identification
Numéro SIREN
200094746
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Sélestat-Erstein
Département
Bas-Rhin (67)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
11/12/2020
Date d'effet
11/12/2020
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
11 Rue Jean-François Champollion
67600 Sélestat
Commune du siège
Sélestat
Population
27 177Population totale regroupée en vigueur
339,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Autres personnes morales de droit public
| Dép. | N°SIREN | Nom de la personne morale | Nombre de délégués |
|---|---|---|---|
67 | 200094332 | Collectivité Européenne d'Alsace | 4 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | GREIGERT Catherine | Président | Sélestat |
| M. | MULLER Lucien | Vice président | Collectivité Européenne d'Alsace |
| M. | BAUER Marcel | Membre du bureau | Sélestat |
| M. | BIHL Pierre | Membre du bureau | Collectivité Européenne d'Alsace |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un Syndicat mixte ouvert
Retrait d'une collectivité d'un EPCI
Modification de l'organe délibérant - Mode de répartition des sièges