SI d'assainissement et d'eau Orb et Gravezon

MIS À JOUR LE 10/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Syndicat à la carte

Numéro SIREN
200094977
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Béziers
Département
Hérault (34)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
01/01/2021
Date d'effet
08/01/2021
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place Pierre Masse
34260 Le Bousquet-d'Orb
Commune du siège
Le Bousquet-d'Orb
Téléphone
04 67 23 78 50
Adresse électronique
sm5v@orange.fr

Population

2 885Population totale regroupée en vigueur
18Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

34

34019213400195Avène2300

34

34040213400401Brenas257

34

34038213400385Le Bousquet-d'Orb21 611

34

34144938976032Lunas-les-Châteaux2838

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

34

200017341CC Lodévois et Larzac479

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MANENC Aurélien

Président

Lunas-les-Châteaux
M.CASTAN Serge

1er Vice président

Avène
M.LACOSTE Stéphane

3ème Vice président

Brenas

Compétences

2

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CC Lodévois et Larzac

      Lavalette - Romiguières

  • Assainissement collectif des eaux usées
    • Transfert partiel

      CC Lodévois et Larzac

      Lavalette - Romiguières

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

5

Le 01/01/2021

Création d'un groupement

Le 24/10/2023

Rectification des coordonnées du siège

Le 28/08/2023

Le 01/01/2021

Représentation-Substitution de la communauté de communes Lodévois et Larzac pour les communes de LAVALETTE et ROMIGUIERES

Le 01/01/2021

Transformer un syndicat en SMF