SM du Caumontais

MIS À JOUR LE 01/01/2021

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200095081
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Vire
Département
Calvados (14)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/07/1960
Date d'effet
21/07/1960
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Place du marché Caumont l'Eventé
14240 Caumont-sur-Aure
Commune du siège
Caumont-sur-Aure
Téléphone
02 31 77 50 67
Adresse électronique
sivomducaumontais@wanadoo.fr

Population

8 404Population totale regroupée en vigueur
45,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

11

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

14

14581200064921Aurseulles21 928

14

14120211401203Cahagnes21 434

14

14121211401211Cahagnolles4258

14

14143200064871Caumont-sur-Aure42 466

14

14182211401823Cormolain2396

14

14282211402821Foulognes2224

14

14374211403746Les Loges2143

14

14650211406509Saint-Pierre-du-Fresne2185

14

14590211405907Sainte-Honorine-de-Ducy2137

14

14664211406640Sallen2325

14

14672200066439Val de Drôme2908

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

14

200066801CC Isigny-Omaha Intercom21 340

14

200069524CC Pré-Bocage Intercom27 064

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MAHIEU Jean-Marie

Président

Cahagnes
M.GENEVIEVE Michel

Vice président

Caumont-sur-Aure

Compétences

3

Sanitaire et social

  • Aide départementale aux jeunes en difficulté

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
    • Transfert partiel

      CC Pré-Bocage Intercom

      Aurseulles - Cahagnes - Caumont-sur-Aure - Les Loges - Saint-Pierre-du-Fresne - Val de Drôme

Autorité organisatrice de la mobilité au sens des articles L. 1231-1, L. 1231-8 et L. 1231-14 à L. 1231-16 du code des transports

  • Organisation de transports scolaires
    • Transfert partiel

      CC Isigny-Omaha Intercom

      Cahagnolles - Cormolain - Foulognes - Sainte-Honorine-de-Ducy - Sallen

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

10

Le 01/07/2019

Retrait compétence "bibliothèque centre de documentation"

Le 06/12/2012