SM de la vallée du Nan

MIS À JOUR LE 11/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Sigle
SMVN
Numéro SIREN
200095248
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Orléans
Département
Loiret (45)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/02/2021
Date d'effet
19/02/2021
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Place des Marronniers
Mairie de Bougy-lez-Neuville
45170 Bougy-lez-Neuville
Commune du siège
Bougy-lez-Neuville
Téléphone
02 38 91 02 93
Adresse électronique
bougy.mairie@wanadoo.fr

Population

7 146Population totale regroupée en vigueur
46,7Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Groupements adhérents

2

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

45

200035764CC de la Beauce Loirétaine55 326

45

244500484CC de la Forêt31 820

Délégués

8

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BENAULT Jean-Michel

Président

CC de la Beauce Loirétaine
M.GUERTON Bruno

Vice président

CC de la Forêt
M.BEAUVALET Jean-Philippe

Vice président

CC de la Forêt
M.GUIET Frédéric

Autre délégué

CC de la Beauce Loirétaine
M.SEVIN Marc

Autre délégué

CC de la Beauce Loirétaine
MmeCHEVOLOT Laurence

Autre délégué

CC de la Beauce Loirétaine
M.GREFFIN Gervais

Autre délégué

CC de la Beauce Loirétaine
M.TOMA Mugolino

Autre délégué

CC de la Forêt

Compétences

1

Environnement, développement durable et cadre de vie

  • GEMAPI : Entretien et aménagement d'un cours d'eau, canal, lac ou plan d'eau (L. 211-7 2° du code de l'environnement)
    • Transfert partiel

      CC de la Beauce Loirétaine

      Artenay - Bucy-le-Roi - Chevilly - Ruan - Trinay

    • Transfert partiel

      CC de la Forêt

      Bougy-lez-Neuville - Saint-Lyé-la-Forêt - Villereau

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 19/02/2021

Création d'un groupement