CC de la Beauce Loirétaine

MIS À JOUR LE 14/02/2025

Informations générales

Nature juridique

CC
Communauté de communes
Zone de montagne
Non
Interdépartemental
Non

Identification

Numéro SIREN
200035764
Mode de répartition des sièges
Répartition de droit commun
Arrondissement
Orléans
Département
Loiret (45)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Fiscalité professionnelle unique

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dotation de solidarité communautaire : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
21/12/2012
Date d'effet
26/12/2012

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
345 Chemin des Ouches
Hôtel Communautaire
45410 Sougy
Commune du siège
Sougy
Téléphone
02 19 23 00 50
Adresse électronique
dgs@cc-beauceloiretaine.fr

Population

17 251Population totale regroupée en vigueur
43,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

23

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

45

45008214500084Artenay42 036

45

45046214500464Boulay-les-Barres21 078

45

45055214500555Bricy1547

45

45059214500597Bucy-Saint-Liphard1210

45

45058214500589Bucy-le-Roi1184

45

45062214500621Cercottes31 498

45

45093214500936Chevilly62 690

45

45099214500993Coinces1507

45

45152214501520Gémigny1221

45

45154214501546Gidy42 048

45

45166214501660Huêtre1290

45

45074214500746La Chapelle-Onzerain1113

45

45183214501835Lion-en-Beauce1125

45

45248214502486Patay52 379

45

45262214502627Rouvray-Sainte-Croix1138

45

45266214502668Ruan1206

45

45296214502965Saint-Péravy-la-Colombe1783

45

45299214502999Saint-Sigismond1270

45

45313214503138Sougy2846

45

45326214503260Tournoisis1392

45

45330214503302Trinay1210

45

45337214503377Villamblain1282

45

45341214503419Villeneuve-sur-Conie1198

Délégués

42

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BRACQUEMOND Thierry

Président

Huêtre
M.VOISIN Patrice

Vice président

Patay
M.JOLLIET Hubert

Vice président

Chevilly
MmeLEGRAND Fabienne

Vice président

Sougy
M.JACQUET David

Vice président

Artenay
MmeBOISSIERE Isabelle

Vice président

Saint-Sigismond
M.PERDEREAU Benoît

Membre du bureau

Gidy
M.PERDEREAU Louis-Robert

Membre du bureau

Bricy
M.PELE Denis

Membre du bureau

Saint-Péravy-la-Colombe
M.GUDIN Pascal

Membre du bureau

Artenay
M.GREFFIN Gervais

Membre du bureau

Bucy-le-Roi
MmeCISSE Sylvie

Autre délégué

Villeneuve-sur-Conie
M.CLAVEAU Thierry

Autre délégué

Villamblain
MmeLAURENT Sophie

Autre délégué

Patay
MmePINET Odile

Autre délégué

Patay
M.BRETON Julien

Autre délégué

Patay
M.GUISET Eric

Autre délégué

Patay
M.PELLETIER Claude

Autre délégué

Chevilly
M.SEVIN Marc

Autre délégué

Chevilly
MmeLEGRAND Catherine

Autre délégué

Chevilly
M.LORCET Dominique

Autre délégué

Chevilly
MmeJOVENIAUX Nadine

Autre délégué

Chevilly
MmeMERCIER Véronique

Autre délégué

Gidy
MmeBUISSON Annick

Autre délégué

Gidy
M.BERNABEU Jean-Paul

Autre délégué

Gidy
M.SOUCHET Christophe

Autre délégué

Trinay
M.DAVID Eric

Autre délégué

Sougy
M.PAILLET Alban

Autre délégué

Coinces
MmeCHEVOLOT Laurence

Autre délégué

Artenay
M.DAUDIN René

Autre délégué

Artenay
M.SAVOURE-LEJEUNE Martial

Autre délégué

Cercottes
M.EDRU Pascal

Autre délégué

Cercottes
MmeDUMINIL Marie-Paule

Autre délégué

Cercottes
M.CAILLARD Joël

Autre délégué

Gémigny
M.GUILLON Bertrand

Autre délégué

Boulay-les-Barres
M.BAILLON Olivier

Autre délégué

Boulay-les-Barres
M.REIG Denis

Autre délégué

Bucy-Saint-Liphard
MmeBEUCHERIE Elodie

Autre délégué

Rouvray-Sainte-Croix
M.MOREAU Damien

Autre délégué

Lion-en-Beauce
MmeCHASSINE TOURNE Aline

Autre délégué

La Chapelle-Onzerain
MmeBATAILLE Muriel

Autre délégué

Tournoisis
MmeLEGRAND Anne-Elodie

Autre délégué

Ruan

Compétences

33

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Dép.N°SIRENGroupementNature JuridiquePopulation

45

200074110Syndicat pour la gestion de la fourrière animale des communes et communautés du Loiret

SMF

710 963

45

200075869PETR Pays Loire Beauce

PETR

68 407

45

200089696SMAH du bassin de la Retrêve et de son affluent le ruisseau du Renard

SMF

20 634

45

200095248SM de la vallée du Nan

SMF

7 146

45

200103307SMAEP de la région de Huisseau-sur-Mauves - Gémigny

SMF

3 037

45

254500010SMIRTOM de la région d'Artenay

SMF

28 558

45

254503113SM aménagement zone d'activités interdépartementale Artenay Poupry

SMF

42 065

Données financières

Dotation globale de fonctionnement

720 440Dotation globaleen euros

720440 Dotation globale en euros

Dont dotation de compensation505 76570 %
Dont dotation d'intercommunalité214 67530 %
41,5 €DGF par habitant
17 376Population "DGF"
7 152 060 €Potentiel fiscal
Source : DGCL

Liste des évènements

3

Le 21/12/2012

Création d'un groupement

Le 09/01/2025

Mise à jour compétences. Intérêts communautaires

Le 01/01/2024

Prise de la compétence "Eau" à compter du 01/01/2024.