SIVU du complexe sportif de Brénieux
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200095958
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Tournon-sur-Rhône
Département
Ardèche (07)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/06/2021
Date d'effet
01/07/2021
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
35 Place de la Mairie
Mairie de Saint-Romain-d'Ay
07290 Saint-Romain-d'Ay
Commune du siège
Saint-Romain-d'Ay
Population
4 305Population totale regroupée en vigueur
123Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | COLL Norbert | Président | Saint-Romain-d'Ay |
| Mme | BONNET Sylvie | 1er Vice président | Ardoix |
| Mme | DAVID Sylvette | 2ème Vice président | Quintenas |
| M. | COSTE CHAREYRE Pascal | Autre délégué | Ardoix |
| M. | CARROT Nicolas | Autre délégué | Quintenas |
| M. | CLUSEL Jean-Paul | Autre délégué | Saint-Romain-d'Ay |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique
Installation du comité syndical