Syndicat du Rieutarel
Informations générales
Nature juridique
SIVOM
Syndicat intercommunal à vocation multiple
Identification
Numéro SIREN
200096089
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Muret
Département
Haute-Garonne (31)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
22/07/2021
Date d'effet
01/08/2021
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
Route de Cintegabelle
31190 Caujac
Commune du siège
Caujac
Téléphone
05 61 08 44 50
Adresse électronique
syndicatdurieutarel@gmail.com
Population
1 979Population totale regroupée en vigueur
58,2Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| Mme | BARTHE Sandrine | Président | Esperce |
| M. | BRUNANCHON Annie | Vice président | Grazac |
| Mme | GAULTIER Marie-Hélène | Vice président | Caujac |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création du syndicat : AP du 22/7/2021 avec effet au 1/8/2021
Election d'un nouveau bureau le 5 mars 2024