SIVOS du Serein

MIS À JOUR LE 25/08/2021

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200096139
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Beaune
Département
Côte-d'Or (21)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
28/07/2021
Date d'effet
01/09/2021
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
32 Grande Rue
21320 Beurey-Bauguay
Commune du siège
Beurey-Bauguay

Population

810Population totale regroupée en vigueur
12,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

21

21020212100200Arconcey2226

21

21068212100689Beurey-Bauguay2123

21

21382212103824Marcilly-Ogny2195

21

21441212104418Mont-Saint-Jean2266

Délégués

2

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.FREZIER Florian

Président

Beurey-Bauguay
MmeBEN SALEM Nathalie

Vice président

Mont-Saint-Jean

Compétences

2

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 28/07/2021

Création du SIVOS du Serein

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