SM des eaux de la vallée d'Ardières

MIS À JOUR LE 07/09/2021

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200096261
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Villefranche-sur-Saône
Département
Rhône (69)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Aucune contribution budgétaire

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
07/09/2021
Date d'effet
07/09/2021
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Lieu-dit Chavanne
69430 Beaujeu
Commune du siège
Beaujeu
Téléphone
04 74 04 81 36

Population

28 767Population totale regroupée en vigueur
139Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

14

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

69

69018216900183Beaujeu22 113

69

69019200084416Belleville-en-Beaujolais214 307

69

69036216900365Cercié21 161

69

69077216900779Dracé21 231

69

69109216901090Lantignié2874

69

69012216900126Les Ardillats2635

69

69124216901249Marchampt2456

69

69162216901629Quincié-en-Beaujolais21 434

69

69165216901652Régnié-Durette21 171

69

69196216901967Saint-Didier-sur-Beaujeu2623

69

69218216902189Saint-Lager21 079

69

69242216902429Taponas2926

69

69261216902619Vernay2126

69

69267216902676Villié-Morgon22 259

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

69

200040566CA de l'Ouest Rhodanien2372

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MICHAUD Daniel

Président

Quincié-en-Beaujolais
M.JAFFRE Didier

Vice-président

Belleville-en-Beaujolais
M.SOTTON Sylvain

Vice-président

Beaujeu

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)

    • Transfert partiel

      CA de l'Ouest Rhodanien

      Chénelette

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

1

Le 07/09/2021

Création d'un groupement

Télécharger le document SI eaux Vallee d'ArdieresPDF - 232.21 ko