SI de l'école primaire de Thiaucourt

MIS À JOUR LE 15/11/2023

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200097137
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Toul
Département
Meurthe-et-Moselle (54)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
30/12/2021
Date d'effet
30/12/2021
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
12 Rue Mathiot
54470 Thiaucourt-Regniéville
Commune du siège
Thiaucourt-Regniéville

Population

2 026Population totale regroupée en vigueur
27Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

6

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

54

54087215400870Bouillonville2147

54

54119215401191Charey290

54

54275215402751Jaulny2202

54

54518215405184Thiaucourt-Regniéville31 126

54

54564215405648Viéville-en-Haye2141

54

54594215405945Xammes2180

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

55

200034874CC Côtes de Meuse Woëvre2140

Délégués

3

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.LARA Lionel

Président

Charey
MmeDUMONT Margaret

Vice président

Thiaucourt-Regniéville
M.THIERY Didier

Vice président

Xammes

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
    • Transfert partiel

      CC Côtes de Meuse Woëvre

      Beney-en-Woëvre

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 30/12/2021

Le 22/07/2022

Modification des statuts du syndicat avec changement de nom