SMAEPA de Druy-Parigny
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200097269
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Nevers
Département
Nièvre (58)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Aucune contribution budgétaire
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Autres redevances : redevance assainissement
Dates de l'arrêté
Date de création
09/11/1957
Date d'effet
09/11/1957
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
10 Rue de la Motte
58000 Nevers
Commune du siège
Nevers
Adresse et coordonnées administrative
Adresse administrative
26 Rue Charles Roy
58000 Nevers
BP 81
Téléphone
03 86 61 94 53
Population
1 936Population totale regroupée en vigueur
15,4Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Groupements adhérents
| Dép. | N°SIREN | Groupement adhérent | Nombre de délégués | Population |
|---|---|---|---|---|
58 | 200067908 | CC Amognes Coeur du Nivernais | 2 | 364 |
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | COMPOT Eric | Président | Beaumont-Sardolles |
| M. | COLAS Patrice | Vice président | Trois-Vèvres |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
- Assainissement collectif des eaux usées
Saint-Ouen-sur-Loire - Trois-Vèvres - Béard - Druy-Parigny
- Assainissement non collectif des eaux usées
Saint-Ouen-sur-Loire - Sougy-sur-Loire - Béard - Druy-Parigny
CC Amognes Coeur du Nivernais
Beaumont-Sardolles - Trois-Vèvres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Modification des statuts du syndicat