SIVOS Les Papillons

MIS À JOUR LE 22/04/2026

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200098226
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Haguenau-Wissembourg
Département
Bas-Rhin (67)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
12/05/2022
Date d'effet
16/05/2022
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Schoenenbourg
67250 Schoenenbourg
Commune du siège
Schœnenbourg

Population

1 535Population totale regroupée en vigueur
127,9Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

67

67232216702324Keffenach2203

67

67288216702886Memmelshoffen2320

67

67394216703942Retschwiller2280

67

67455216704551Schœnenbourg3732

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.PHILIPPS Serge

Président

M.KASTNER Stéphane

1er Vice-président

Memmelshoffen
MmeSCHWEIB Esther

2ème Vice-président

Retschwiller
MmeFREY Anne

3ème Vice-président

Keffenach

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 12/05/2022

Création du SIVOS Les Papillons

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Le 22/04/2026

Election du président et des vice-présidents