SIVOS Les Papillons

MIS À JOUR LE 20/06/2022

Informations générales

Nature juridique

SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique

Identification

Numéro SIREN
200098226
Mode de répartition des sièges
Nombre de sièges dépend de la population
Arrondissement
Haguenau-Wissembourg
Département
Bas-Rhin (67)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
12/05/2022
Date d'effet
16/05/2022
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
Mairie de Schoenenbourg
67250 Schoenenbourg
Commune du siège
Schœnenbourg

Population

1 539Population totale regroupée en vigueur
128,3Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

4

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

67

67232216702324Keffenach2210

67

67288216702886Memmelshoffen2325

67

67394216703942Retschwiller2281

67

67455216704551Schœnenbourg3723

Délégués

9

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.MEYER Marc

Président

Schœnenbourg
MmeFREY Anne

Vice président

Keffenach
M.KASTNER Stéphane

Vice président

Memmelshoffen
MmeSCHWEIB Esther

Vice président

Retschwiller
M.ZEIDLER Yves

Membre du bureau

Keffenach
M.GAESTEL Jean-Christophe

Membre du bureau

Memmelshoffen
M.KREISS Pierre

Membre du bureau

Retschwiller
M.METZLER Frank

Membre du bureau

Schœnenbourg
MmeSCHIED Viviane

Membre du bureau

Schœnenbourg

Compétences

1

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

2

Le 12/05/2022

Le 20/06/2022

Élections du président et des vice-présidents