Syndicat scolaire de la vallée du Coudoulous
MIS À JOUR LE 21/12/2022
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200098986
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Le Vigan
Département
Gard (30)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
20/10/2022
Date d'effet
01/01/2023
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place du Jeu de Boules
Mairie de Molières-Cavaillac
30120 Molières-Cavaillac
Commune du siège
Molières-Cavaillac
Téléphone
04 67 81 03 99
Population
2 227Population totale regroupée en vigueur
37,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
4
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
M. | GABEL Jean-Pierre | Président | Aulas |
M. | BOURELLY Jean-Pierre | Vice président | Aulas |
M. | DOUCET Cyril | Autre délégué | Molières-Cavaillac |
M. | RECOLIN Serge | Autre délégué | Bréau-Mars |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
1
Le 20/10/2022
Création du syndicat scolaire de la vallée du Coudoulous dont l'activité démarrera en janvier 2023