SMAEP de Puy-la-Laude

MIS À JOUR LE 17/03/2025

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Sigle
SMAEP PLL
Numéro SIREN
200099307
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Montargis
Département
Loiret (45)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
19/04/2011
Date d'effet
19/04/2011
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
11 Avenue du Château
Mairie
45120 Cepoy
Commune du siège
Cepoy
Téléphone
02 38 99 05 05
Adresse électronique
syndicatdeseauxcepoy@orange.fr

Population

8 584Population totale regroupée en vigueur
130,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

2

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

45

45148214501488Fontenay-sur-Loing21 720

45

45156214501561Girolles2613

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

45

244500203CA Montargoise et Rives du Loing (AME)66 251

Délégués

10

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.BEGUIN René

Président

CA Montargoise et Rives du Loing (AME)
M.DROUIN Pascal

Vice président

Girolles
M.GUERIN Régis

Vice président

CA Montargoise et Rives du Loing (AME)
M.LORENTZ Gérard

Vice président

CA Montargoise et Rives du Loing (AME)
M.DEDULTOT Frédéric

Autre délégué

Girolles
MmeLEFEUVRE Evelyne

Autre délégué

Fontenay-sur-Loing
M.GROHAR Jean-Michel

Autre délégué

Fontenay-sur-Loing
M.CHEREAU Frédéric

Autre délégué

CA Montargoise et Rives du Loing (AME)
M.CAROUX Jean-Claude

Autre délégué

CA Montargoise et Rives du Loing (AME)
M.MOREAU Guy

Autre délégué

CA Montargoise et Rives du Loing (AME)

Compétences

1

Eau et assainissement

  • Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
    • Transfert partiel

      CA Montargoise et Rives du Loing (AME)

      Cepoy - Corquilleroy - Paucourt

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 19/04/2011

Création d'un groupement

Le 11/01/2024

Toilettage de l'ensemble des statuts. Et modification de l'intitulé du syndicat, mal enregistré sur Aspic à l'origine.

Le 19/04/2011

Un arrêté de transformation a été pris en 2011, syndicat intercommunal transformé en syndicat mixte. Cette transformation n'a pas été enregistrée sur Aspic depuis. Fait le 5/12/2022.