SIVU pour la réalisation, l'entretien et la gestion du complexe sportif du Pontot
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200099679
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Besançon
Département
Doubs (25)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/01/2023
Date d'effet
01/01/2023
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
1 Place du Colonel Max de Pirey
Mairie de Pirey
25480 Pirey
Commune du siège
Pirey
Population
4 897Population totale regroupée en vigueur
544,1Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | AYACHE Patrick | Président | Pirey |
| M. | BARBEROT Julien | Vice président | École-Valentin |
| M. | COUESMES Gérard | Membre du bureau | Pirey |
| M. | PICARD Sylvain | Membre du bureau | Pirey |
| M. | MARCOUX Philippe | Membre du bureau | École-Valentin |
| Mme | MELIERES Nathalie | Membre du bureau | École-Valentin |
Compétences
Autres
- Autres
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique