SIVOS "Le Piémont des Vosges du Nord"
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200099919
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Saverne
Département
Bas-Rhin (67)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
30/01/2023
Date d'effet
01/02/2023
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
2 Rue de l'École
67103 Dossenheim-sur-Zinsel
Commune du siège
Dossenheim-sur-Zinsel
Population
3 341Population totale regroupée en vigueur
54,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | KIFFER Ghislain | Président | Hattmatt |
| M. | GING Olivier | Vice président | Neuwiller-lès-Saverne |
Compétences
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, entretien et fonctionnement d'équipements de l'enseignement préélémentaire et élémentaire
- Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Élection du président et du vice-président