SMAEP de Montlognon
Informations générales
Nature juridique
SMF
Syndicat mixte fermé
Identification
Numéro SIREN
200101111
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Senlis
Département
Oise (60)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres
Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
31/07/2023
Date d'effet
01/08/2023
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
19 Rue du Moulin
Mairie
60300 Montlognon
Commune du siège
Montlognon
Téléphone
03 44 54 21 78
Adresse électronique
mairiedemontlognon@wanadoo.fr
Population
2 056Population totale regroupée en vigueur
23,6Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Communes adhérentes
Délégués
| Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
|---|---|---|---|
| M. | LECOEUR Hervé | Président | Fontaine-Chaalis |
| M. | TESSON Gilles | Vice-président | Montlognon |
Compétences
Eau et assainissement
- Eau (production, traitement, stockage, transport, distribution)
CC du Pays de Valois
Baron - Versigny
CC Senlis Sud Oise
Borest - Fontaine-Chaalis - Montlognon
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
Création d'un groupement
Prise de comépetnce eau et assainissement hors GEPU par la CCSSO
Transformer un syndicat en SMF