Syndicat du gymnase des Charbonnières
MIS À JOUR LE 07/05/2024
Informations générales
Nature juridique
SIVU
Syndicat intercommunal à vocation unique
Identification
Numéro SIREN
200103034
Mode de répartition des sièges
Même nombre de sièges
Arrondissement
Gex
Département
Ain (01)
Fiscalité et financement
Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non
Dates de l'arrêté
Date de création
01/01/2024
Date d'effet
01/01/2024
Durée de vie
illimitée
Adresse et coordonnées du siège
Adresse du siège
45 Rue de Bejoud
Mairie
01210 Ornex
Commune du siège
Ornex
Population
14 344Population totale regroupée en vigueur
843,8Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population
Périmètre
Délégués
2
Civilité | NOM(S) Prénom(s) | Fonction | Membre représenté |
---|---|---|---|
Mme | MANFRINI Sandrine | Président | Ornex |
Mme | COGNET Pascale | Vice président | Prévessin-Moëns |
Compétences
1
Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel
- Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
Adhésion du groupement à des syndicats mixtes
Aucune adhésion à des syndicats mixtes.
Liste des évènements
2
Le 01/01/2024
Création d'un syndicat intercommunal à vocation unique
Le 07/05/2024
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