SM de gestion de la piscine d'Étueffont

MIS À JOUR LE 04/10/2024

Informations générales

Nature juridique

SMF
Syndicat mixte fermé

Identification

Numéro SIREN
200103356
Mode de répartition des sièges
Autre cas
Arrondissement
Belfort
Département
Territoire de Belfort (90)

Fiscalité et financement

Mode de financement : Contributions budgétaires des membres

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Redevance d'enlèvement des ordures ménagères : Non

Dates de l'arrêté

Date de création
05/02/2024
Date d'effet
05/02/2024
Durée de vie
illimitée

Adresse et coordonnées du siège

Adresse du siège
1 Rue de Rougemont
Mairie
90170 Étueffont
Commune du siège
Étueffont
Téléphone
03 84 54 60 40
Adresse électronique
etueffont.mairie@wanadoo.fr

Population

15 757Population totale regroupée en vigueur
88Densité démographique (hab/km²)
Source : Recensement de la population

Périmètre

Communes adhérentes

1

Communes adhérentes
Dép.N°INSEEN°SIRENCommune adhérenteNombre de déléguésPopulation

90

90019219000197Bretagne1317

Groupements adhérents

1

Groupements adhérents
Dép.N°SIRENGroupement adhérentNombre de déléguésPopulation

90

200069060CC des Vosges du Sud2215 440

Délégués

4

Délégués
CivilitéNOM(S) Prénom(s)FonctionMembre représenté
M.Anderhueber Jean-Luc

Président

CC des Vosges du Sud
M.PARROT Eric

1er Vice président

CC des Vosges du Sud
M.HOTZ ERIC

2ème Vice président

CC des Vosges du Sud
M.CANAL Christian

3ème Vice président

CC des Vosges du Sud

Compétences

3

Développement et aménagement éducatif, sportif et culturel

  • Construction, aménagement, entretien et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs
  • Activités périscolaires (activités culturelles, sportives, artistiques complémentaires aux enseignements scolaires)
  • Activités sportives

Adhésion du groupement à des syndicats mixtes

Aucune adhésion à des syndicats mixtes.

Liste des évènements

3

Le 05/02/2024

Création d'un groupement

Le 05/02/2024